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U/81
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1960-1971
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq : acte notarié de vente par la commune au profit de la SNC Foncière Ville L'Evêque et de l'Immobilière de l'Ourcq SARL, correspondance du maire, courrier avec la préfecture, dossier de réalisation (1975-1977) ; dossier de création : présentation de la ZAC, documents financiers, délibération municipale (1974).
U/80
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1974-1977
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, rénovation et construction de logements : délibérations, correspondance.
U/79
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1960-1966
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : décisions municipales, expropriations pour cause d'utilité publique, extraits du bulletin municipal officiel de la ville de Paris, plans (1956-1962) ; rénovation : expropriations (1945-1976).
U/78
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1945-1976
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, rénovation : plans de masse.
U/77
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1945-1976
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, remaniement : dossier technique, aménagement, travaux (1977-1978) ; rénovation et construction de logements : publicité dans les journaux légaux, jugements d'expropriation (1973-1975).
U/76
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1973-1978
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, rénovation et construction de logements : expropriations, état parcellaire, plans de masse, plans parcellaires, enquêtes (1945-1976), plan d'aménagement (1967-1968).
U/75
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1945-1976
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : décisions municipales, expropriations pour cause d'utilité publique, extraits du bulletin municipal officiel de la ville de Paris, plans.
U/74
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1956-1966
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, rénovation et construction de logements : dossier de présentation du projet, acquisition de terrains.
U/73
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1952-1961
Plans d'occupation des sols (POS). - Programme des équipements (1977). Emplacements réservés (1978). Consultation des services municipaux : comptes rendus des réunions du groupe de travail (1973-1974).
U/72
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1973-1978
Plans d'occupation des sols, programmation des équipements : projets.
U/71
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1976
Plans d'occupation des sols, pré-zonage (1974) ; programmation des équipements publics (1972-1976) ; observations sur le dossier soumis au conseil municipal, emplacements réservés (1977).
U/70
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1972-1977
Plans d'occupation des sols, programmation des équipements scolaires : dossier d'étude ; projets de mars et novembre 1974.
U/69
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1972-1976
Plans d'occupation des sols. - Règlements types (1972, 1974), programme des équipements (1972-1974), règlement (1972), modifications proposées par la ville au règlement type (1972-1974).
U/68
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1972-1974
Fort d'Aubervilliers. - Zone de servitude, demande de cession des espaces libres à la commune ; projet d'agrandissement du cimetière parisien ; projet d'aménagement en terrain de sport (1939-1955). Projet d'aménagement de terrains de sport réservés et considérés en espaces libres : dossier technique (1941).
U/67
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1939-1955