Toutes les ressources 74 461 résultats (45ms)
986
,
10 novembre 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition de monsieur Mitaine (page 47).
986
,
17 novembre 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commissions et sociétés : nomination de délégués (page 206).
986
,
28 mai 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Circulaire relative aux chemins ruraux (page 13).
986
,
21 juillet 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrain Tel (page 127).
986
,
20 juillet 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Société de gymnastique (page 95).
986
,
11 mai 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communications diverses (page 331).
986
,
21 février 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du préposé en chef de l'octroi (page 291).
986
,
19 novembre 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement pour le curage des égouts rues Lapérouse et Courtois (page 260).
986
,
20 août 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrain Gamard (page 132).
986
,
17 août 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chapelle Sainte-Marthe : avis (page 195).
986
,
14 mars 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi de banlieue (page 90).
986
,
11 mai 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Sapeurs-pompiers : caisse de retraite (page 117).
986
,
21 mai 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes et budgets : nomination d'une commission (page 363).
986
,
15 mai 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance de la nouvelle mairie (page 344).
986
,
5 mars 1885
délibération du conseil municipal