Toutes les ressources 74 461 résultats (53ms)
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue de la Manufacture (page 346).
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13 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du suppléant sénatorial (page 274).
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27 novembre 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commission du budget (page 331).
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12 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remboursement à la commune de Bondy (page 348).
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13 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés de la ville (page 324).
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31 mars 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours aux familles des réservistes (page 244).
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7 octobre 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes des fêtes de 1880 (page 70).
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9 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prorogation du régime de l'octroi de banlieue à partir de 1881 (page 72).
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9 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemins vicinaux entretenus à l'état de viabilité (page 313).
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17 février 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité avec la Compagnie des eaux (page 183).
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6 mai 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparations du réservoir des eaux de la ville (page 174).
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25 mars 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe sur les chiens : prestations en nature, cotes irrécouvrables (page 347).
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13 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage à l'huile des voies publiques (page 314).
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17 février 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation de faux balcons pour exercice des sapeurs pompiers (page 59).
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22 juillet 1880
délibération du conseil municipal