Toutes les ressources 74 461 résultats (49ms)
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18 novembre 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Démolition de la maison Tassart (page 6).
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5 mai 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (page 86).
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28 octobre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoir bitumé rue du Pré (page 333).
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12 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communications diverses (page 350).
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13 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe sur les chiens : prestations en nature, cotes irrécouvrables (page 347).
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13 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage à l'huile des voies publiques (page 314).
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17 février 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remboursement à la commune de Bondy (page 348).
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13 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Salle d'asile des Quatre-Chemins : demande de l'élève maîtresse (page 45).
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10 juin 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de la rue de la Manufacture (page 315).
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17 février 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du receveur municipal (page 332).
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12 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission pour la fourniture d'une balayeuse et d'un tonneau d'arrosage (page 41).
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10 juin 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'une bibliothèque communale (page 211).
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16 mai 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rapport de la commission du budget (page 352).
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19 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue de l'Égypte : offres de monsieur Pommery (page 113).
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2 décembre 1880
délibération du conseil municipal