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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau télégraphique des Quatre-Chemins (page 376).
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4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement avec l'avocat chargé de défendre les intérêts de l'octroi (page 119).
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25 février 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Redressement de la rue des Sept-Arpents : décompte général (page 197).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la dernière séance (page 128).
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15 mars 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Impositions diverses, budget primitif de 1876 (page 260).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue Berthier (page 482).
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8 juillet 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réorganisation du service de police : vote de crédits (page 4).
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23 juillet 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Quête annuelle au profit des pauvres (page 318).
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21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemin vicinal de grande communication n° 13 : cession de terrain par messieurs Hents, Lutscher (page 311).
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21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation du nouveau conseil municipal (page 79).
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30 novembre 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communications : bassin du canal (page 402).
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28 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision des listes électorales : liste politique (page 82).
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30 novembre 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la séance du 24 décembre 1875 (page 359).
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4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemins vicinaux ordinaires : répartition d'un fonds de secours (page 97).
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25 février 1875
délibération du conseil municipal