Toutes les ressources 74 461 résultats (47ms)
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21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande en réhabilitation (page 203).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du vicaire (page 398).
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28 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi de crédit dépassant 300 francs au budget supplémentaire de 1875 (page 253).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de la commission de comptabilité (page 419).
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8 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôture du cimetière : réception définitive des travaux (page 102).
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25 février 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Séance infructueuse (page 11).
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7 août 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi de banlieue : prorogation de la surtaxe établie sur les alcools (page 554).
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31 août 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours aux réservistes appelés en 1876 (page 563).
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31 août 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Formation des nouvelles listes électorales municipales : désignation de délégués en remplacement de messieurs Varenne, Rémy et Lugagne (page 15).
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12 août 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité à la veuve Cauchois, entrepreneur du service d'omnibus (page 293).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours aux familles des réservistes (page 307).
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15 septembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de l'élection d'un délégué et d'un suppléant pour les élections sénatoriales (page 351).
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16 janvier 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemins vicinaux ordinaires : subventions industrielles (page 366).
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4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation des dépenses de l'instruction primaire pour l'année 1877 (page 375).
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4 février 1876
délibération du conseil municipal