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15 mars 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation des dépenses de l'instruction primaire pour 1876 (page 159).
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15 mars 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'une fourrière cantonale (page 347).
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24 décembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi de banlieue : prorogation de la surtaxe établie sur les alcools (page 554).
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31 août 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de deux groupes scolaires (page 20).
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18 septembre 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité à la veuve Cauchois, entrepreneur du service d'omnibus (page 293).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de perception de l'octroi pour 1877 (page 484).
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8 juillet 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lecture du procès-verbal de la précédente séance (page 425).
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27 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Paroisse Sainte-Marthe : demandes du conseil de fabrique (page 541).
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31 août 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exploitation du marché des Quatre-Chemins (page 148).
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15 mars 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communications diverses (page 422).
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8 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Auger (page 170).
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15 mars 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voitures publiques (page 361).
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4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition de la fabrique de l'église Saint-Germain (page 467).
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27 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais et honoraires dus à monsieur Breugnon notaire (page 190).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal