Toutes les ressources 74 461 résultats (46ms)
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26 février 1861
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Télégraphe : bail (page 352).
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22 novembre 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux intérieurs de l'église : demandes d'ouverture d'un crédit additionnel au budget supplémentaire de 1861 pour l'excédant de dépenses pour les réparations intérieures de l'église (page 160).
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26 février 1862
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien de la maison commune : crédit complémentaire (page 64).
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27 mai 1860
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité communale (page 333).
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10 juin 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande d'être autorisé à payer à messieurs Delafontaine et Porchet les sommes qui leur sont dues comme organisateurs du concours d'orphéons (page 153).
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21 novembre 1861
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prestation de serment et installation des membres du conseil municipal (page 79).
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14 novembre 1860
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte général des travaux de réparation de l'église et du presbytère (page 158).
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26 février 1862
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des boues : modification du cahier des charges (page 31).
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14 février 1860
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché (page 238).
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7 novembre 1863
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité communale (page 224).
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23 juin 1863
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Estimation d'une portion de terrain à retrancher de la propriété des sieurs Iametel et Trotrot (page 378).
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9 avril 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'immeubles pour dégagement de l'église paroissiale (page 101).
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6 février 1861
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des boues : cahier des charges (page 369).
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9 avril 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché à Neuilly-sur-Marne (page 250).
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25 mai 1864
délibération du conseil municipal