Toutes les ressources 74 461 résultats (48ms)
978
,
4 juillet 1852
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mairie : acquisition de terrains (page 125V).
978
,
11 février 1858
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1854 (page 65V).
978
,
19 mai 1855
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1856, instauration d'une surimposition visant à suppléer à l'insuffisance des revenus ordinaires de la commune (page 69V).
978
,
30 mai 1855
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un buste du président de la République pour la salle du conseil à la mairie (n° 8 page 3R).
978
,
9 septembre 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1856 (page 91V).
978
,
18 mai 1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession à la dame Bonhomme de 40 mètres 44 centimètres de terrain retranchés de la voie publique place de l'Église (page 96R).
978
,
1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1849 (page 12V).
978
,
8 août 1850
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation du compte général des travaux des fontaines (page 103R).
978
,
20 novembre 1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture et distribution à domicile d'eau de pure Seine pendant quarante ans, conclusion d'un traité avec la compagnie Dufour (page 40V).
978
,
8 septembre 1853
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'un deuxième marché aux comestibles à Belleville, avis (page 56R).
978
,
8 août 1854
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Eaux du fort de Romainville (page 134R).
978
,
1858
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des boues, examen du cahier des charges de la nouvelle adjudication (page 13V).
978
,
10 novembre 1850
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location de la vaine pâture au profit de la commune, admission en non valeur d'une partie de la somme due par monsieur Tabutiaux précédent adjudicataire (page 82R).
978
,
17 février 1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mairie : acquisition de terrain (page 128R).
978
,
20 mai 1858
délibération du conseil municipal