Toutes les ressources 74 461 résultats (5ms)
820W/26
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-618 à 21-653.
820W/18
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2021
Bureau municipal du 1er avril 2021 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 12 avril 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 14 avril 2021 : convocation, ordre du jour, document unique, pouvoirs, feuille de présence, feuille d'émargement, feuilles de vote.
832W/8
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-856 à 21-884.
820W/24
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2021
Salons des associations 2021, organisation : fiches d'inscription, flyers, notes.
807W/11
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2021
32 rue Beaurepaire. - Démolition partielle, surélévation et extension d'un immeuble : permis de construire PC 21B0034.
828W/1/5
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2021
permis de construire
Débits de boissons. - Créations, mutations, translations de licences IV : formulaires de demande, copies de pièces d'identité, attestations de formation.
818W/22
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2021-2022
807W
807W/1-13
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-696 à 21-739.
820W/20
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 22 juillet 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/23
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2021
80 rue Charles-Nodier. - Remplacement du procédé de construction bois par une réalisation maçonnée avec isolation thermique par l'extérieur, réalisation d'une toiture terrasse, modification d'une fenêtre et création d'un local technique : permis de construire PC 17B0044/2.
828W/3/6
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2021-2022
permis de construire
8 rue Palestro, surélévation d'un entrepôt et changement partiel de destination en bureaux et habitation : permis de construire PC 21B0040.
828W/29/5
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2021
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-885 à 21-919.
820W/25
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-305 à 21-340.
820W/10
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2021
Attribution de bureaux à la Maison de quartier des Courtillières, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité.
807W/10
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2021