Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
807W/11
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2021
Aides alimentaires, contrôle des factures avant paiement : factures, bons utilisés par les usagers.
813W/20
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2021
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : étude d'impact partie impacts et mesures (pièce G3).
823W/47
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2021
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : mémoire en réponse à un avis de l'Autorité environnementale (pièce J9c), avis du commissaire général à l'investissement (pièces J10a et J10b), suites données par la Société du Grand Paris aux avis du commissaire général à l'investissement et du secrétaire général pour l'investissement (pièces J11a et J11b), estimations sommaires des dépenses foncières (pièces J12a à J12c), arrêtés interpréfectoraux (pièces J13a à J13c), rapports et conclusions des commissions d'enquête des DUP et du dossier d'autorisation environnementale (pièces J14a à J14c), copie du rapport et des conclusions de la commission d'enquête.
823W/53
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2021
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble. - Modification simplifiée n° 1, projet : notice explicative des modifications apportées, orientations d'aménagement et de programmation (OAP) thématiques, OAP sectorielles, règlement, plans de zonage pour Est Ensemble, Bagnolet, Bobigny, Bondy, Le Pré-Saint-Gervais et Les Lilas.
837W/12
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[2021]
plan local d'urbanisme intercommunal
32 rue Beaurepaire. - Démolition partielle, surélévation et extension d'un immeuble : permis de construire PC 21B0034.
828W/1/5
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2021
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-885 à 21-919.
820W/25
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-305 à 21-340.
820W/10
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2021
Attribution de bureaux à la Maison de quartier des Courtillières, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité.
807W/10
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2021
Directions des Espaces publics et des Bâtiments : correspondance.
823W/9
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2021
Infractions des agents avec les véhicules municipaux : avis de paiement de forfait post-stationnement, correspondance.
823W/44
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2021
Commissions municipales du 15 mars 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 18 mars 2021 : convocation, ordre du jour, document unique, pouvoirs, feuille de présence, feuilles de votes.
832W/5
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2021
Permissions de voirie n° 21-002 à 21-0034.
823W/18
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2021
Permissions de voirie n° 21-054 à 21-073.
823W/20
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 23 septembre 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (B-K).
827W/24
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2021-2022