Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
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13 juin 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Impositions diverses pour 1912 (page 277).
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13 juin 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1910 (page 265).
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13 juin 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fournitures de livres de prix : soumission Hachette (page 283).
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13 juin 1911
délibération du conseil municipal
Élection pour le renouvellement de la deuxième série sortante des conseils d´arrondissement : affiche.
1Fi/382
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27 mai 1911
affiche
Registre des délibérations. - Admission à l'assistance obligatoire (page 259).
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26 mai 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité pour réparation du trottoir route d'Aubervilliers (page 238).
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26 mai 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués chargés de l'établissement de la liste électorale consulaire (page 250).
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26 mai 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur comptes et budgets du bureau de bienfaisance (page 256).
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26 mai 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour frais de fonctionnement du service des retraites ouvrières (page 252).
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26 mai 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission à la retraite de monsieur Vialle brigadier d'octroi (page 243).
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26 mai 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Questions relatives aux tramways (page 261).
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26 mai 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession décennale (page 237).
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26 mai 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépôt des comptes et budgets de la commune (page 258).
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26 mai 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'externat d'élèves continuant leurs études dans les écoles de Paris (page 250).
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26 mai 1911
délibération du conseil municipal