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1Fi/2245
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6 février 1912
affiche
Création d´un passage souterrain à la gare de Rosny-sous-Bois : affiche.
1Fi/2178
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24 janvier 1912
affiche
Registre des délibérations. - Assurance contre les accidents causés aux tiers par les sapeurs-pompiers (page 388).
998
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10 janvier 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection du trottoir côté pair de la rue de Paris entre la rue des Sept-Arpents et la rue du Pré-Saint-Gervais (page 397).
998
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10 janvier 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Saintville pour installation d'un réseau téléphonique à la mairie (page 393).
998
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10 janvier 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communication relative à la cession de terrain pour établissement d'un refuge avenue du Centenaire au Pré-Saint-Gervais (page 389).
998
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10 janvier 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remboursement au sapeur-pompier Bosman démissionnaire des sommes versées à la caisse d'épargne (page 395).
998
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10 janvier 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat d'un objet d'art à monsieur Chaudieu directeur d'école admis à la retraite (page 396).
998
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10 janvier 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande d'admission à l'hospice Favier de monsieur Bernard (page 391).
998
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10 janvier 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Gratifications de fin d'année (page 391).
998
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10 janvier 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit de 2232,87 francs pour indemnité d'exercice à la régie (page 394).
998
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10 janvier 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité pour l'entretien des appareils à incandescence (page 386).
998
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10 janvier 1912
délibération du conseil municipal
Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.
1Fi/2124
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5 janvier 1912
affiche
Rue Beaurepaire et rue des Grilles, projet de construction d'un hangar : permis de construire.
21W/2/15, 4Fi/552
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[1912]
permis de construire
Mutualité scolaire : registre de correspondance, copies de lettres.
2246
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1912-1927