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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur comptes et budgets du bureau de bienfaisance (page 234).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement de bureaux pour les adjoints (page 280).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Substitution d'entrepreneur : entretien des chemins vicinaux (page 266).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rectification du plan d'alignement rue Méhul (page 247).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de perception d'octroi en 1914 (page 232).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enquête sur projet d'établissement de voies de tramways rue de Paris (page 277).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'externat des élèves admis aux écoles de Paris (page 275).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Circulation des camions automobiles (page 279).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instance héritiers de monsieur Leducq père (page 249).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition du terrain Cosson rue de l'Alliance (page 239).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux au cimetière (page 273).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reprise de deux concessions (page 269).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voeu du conseil municipal de Nogent-sur-Marne (page 252).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rectification d'un rôle pour frais d'établissement de trottoirs rue de Paris (page 251).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal