Toutes les ressources 74 461 résultats (5ms)
828W/29/6
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2022
permis de construire
Football. - Entraînement au stade Méhul : photographie des joueurs.
215Z/8
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2022
13 rue Montgolfier. - Réhabilitation d'une halle, modification des façades et toiture et réorganisation des bureaux et des espaces dédiés aux podiums : permis de construire PC 16B0025/3.
828W/28/5
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2022
permis de construire
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/7
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décembre 2021
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/6
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octobre 2021-novembre 2021
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/5
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août 2021-septembre 2021
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/4
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juin 2021-juillet 2021
Département Patrimoine, cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ.
823W/3
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avril 2021-mai 2021
Département Patrimoine, cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ.
823W/2
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mars 2021
Subventions aux associations culturelles : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels. Subventions aux associations, analyse globale : comptes rendus de réunions, notes, délibérations, bilan.
807W/7
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2021
Élections régionales des 20 et 27 juin 2021 : procès-verbaux, feuilles de pointage, bulletins, professions de foi.
798W/35
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-155 à 21-193.
820W/6
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2021
28 rue des Pommiers, prolongement d'une mezzanine : permis de construire PC 21B0009.
828W/30/6
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2021-2022
permis de construire
Bureau municipal du 7 juin 2021 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 14 juin 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 17 juin 2021, organisation : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, réponse aux questions orales de Mme Bonnet ; dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1), Finances (n° 2-3), Ressources humaines (n° 4), Informatique (n° 5), Relations avec les usagers (n° 6-7), Mission Grands Quatre-Chemins (n° 8-9), Habitat, logement et foncier (n° 10), Développement urbain et transition écologique (n° 11-14)).
832W/11
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2021
19 rue de la Paix. - Construction d'un immeuble de quatorze logements, modification de façades : permis de construire PC 17B0006/1.
828W/29/4
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2021-2022
permis de construire