Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
777W/4/6
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2020
déclaration préalable
Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (mai-juin 2020).
798W/29
,
2020
30 rue François-Arago, réhabilitation du bâtiment sur rue et surélévation du bâtiment en fond de parcelle : permis de construire PC 20B0024.
828W/14/7
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2020-2021
permis de construire
Permissions de voirie n° 20-100 à 20-155.
823W/16
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2020
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 29 septembre 2020, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (E-T).
827W/12
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2020-2021
22 avenue Jean-Lolive, extension d'un ensemble hôtelier : permis de construire PC 20B0005.
828W/22/2
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2020
permis de construire
Association Démarrez jeunesse : logo.
215Z/2
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2020
Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 200-459.
821W/104
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2020
Comptabilité : pièces de caisse, carnets de reçu. Clients, remboursement : justificatifs. Cartes cadeaux pour les événements familliaux (retraite et décès), remise : justificatifs, bordereaux de retrait.
831W/25
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2020
79-81 rue Cartier-Bresson. - Démolition partielle en vue de la relocalisation du Centre national des arts plastiques (Cnap) et d'une partie des réserves du Mobilier national : permis de démolir PD 20B0002.
837W/1/3
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2020
permis de démolir
Place de l'Église. - Église Saint-Germain, aménagement des abords : déclaration préalable DP 20B0058.
822W/8/4
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2020
déclaration préalable
28 rue François-Arago, démolition de quatre boxes de stationnement : permis de démolir PD 20B0010.
837W/1/11
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2020-2021
permis de démolir
7 rue du Docteur-Pellat, 152 avenue Jean-Lolive et 11-13 rue Maurice-Borreau. - Rénovation des parties communes et fermeture partielle des porches d'accès aux entrées : permis de construire PC 20B0036.
828W/13/2
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2020-2021
permis de construire
François (requin)
OAP/338
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2020
sculpture
4 rue Lépine, pose de quatre fenêtres de toit : déclaration préalable DP 20B0112.
822W/17/1
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2020-2021
déclaration préalable