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795W/16
,
2020
122 avenue du Général-Leclerc, modification des baies et pose d'un store banne dans un local commercial : permis de construire PC 20B0002/1.
828W/18/3
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2020-2021
permis de construire
9-11 bis rue Gambetta et 8 rue Paul-Bert. - Division foncière, démolition partielle et réhabilitation de bâtiments industriels et construction d'immeubles de logements, bureaux et équipement pour la petite enfance : permis de construire PC 20B0016.
828W/16/1
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2020
permis de construire
Permissions de voirie n° 20-054 à 20-083.
823W/15
,
2020
38 rue Denis-Papin, ravalement de façade et remplacement de toiture à l'identique : déclaration préalable DP 20B0132.
822W/6/13
,
2020-2021
déclaration préalable
4 bis rue du Bel-Air, ravalement de façade : déclaration préalable DP 20B0128.
822W/1/8
,
2020-2021
déclaration préalable
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 20-97 à 20-129.
809W/4
,
2020
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 20-543 à 20-579.
809W/17
,
2020
Conseil municipal du 21 janvier 2020, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 16-17), Gestion de proximité (n° 18), Direction générale des services (n° 19-23), Information (n° 24)). Conseil municipal ajourné du 11 juin 2020 : convocation, ordre du jour, feuilles de vote, pouvoirs, feuille de présence. Conseil municipal du 26 juin 2020 : convocation, ordre du jour, feuilles de vote, pouvoirs, feuille de présence, vœu, questions orales, amendements, erratum, bulletins de vote.
806W/16
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2020
33 avenue du Général-Leclerc, ravalement de façade : déclaration préalable DP 20B0012.
822W/10/4
,
2020
déclaration préalable
35 rue Étienne-Marcel. - Démolition partielle, aménagement des combles, création de terrasses accessibles et réfection de la toiture : permis de construire PC 20B0009.
828W/14/2
,
2020-2022
permis de construire
Contrats et décisions n° 1-188.
806W/38
,
2020
Arrêtés municipaux n° 061-300 (hors arrêtés du personnel).
806W/30
,
2020
11 rue Jacques-Cottin, démolition d'une dépendance : permis de démolir PD 20B0008.
837W/2/1
,
2020-2021
permis de démolir
182 avenue Jean-Jaurès, pose de clôtures : déclaration préalable DP 20B0007.
822W/13/8
,
2020
déclaration préalable