Toutes les ressources 74 461 résultats (6ms)
813W/19
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juin 2020-décembre 2020
Département Cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ.
792W/12
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mars 2020-mai 2020
Département Cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ.
792W/11
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février 2020
2 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, installation d'un climatiseur en toiture : déclaration préalable DP 20B0130.
822W/8/11
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2020-2021
déclaration préalable
Permissions de voirie n° 20-001 à 20-008.
823W/12
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2020
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 20-411 à 20-447.
809W/13
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2020
Banque populaire et Société générale, rapprochement bancaire : relevés de compte, tickets de carte bancaire.
831W/26
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2020
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 20-199 à 20-231.
809W/7
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2020
33 avenue du Général-Leclerc, ravalement de façade : déclaration préalable DP 20B0012.
822W/10/4
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2020
déclaration préalable
Conseil municipal du 21 janvier 2020, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 16-17), Gestion de proximité (n° 18), Direction générale des services (n° 19-23), Information (n° 24)). Conseil municipal ajourné du 11 juin 2020 : convocation, ordre du jour, feuilles de vote, pouvoirs, feuille de présence. Conseil municipal du 26 juin 2020 : convocation, ordre du jour, feuilles de vote, pouvoirs, feuille de présence, vœu, questions orales, amendements, erratum, bulletins de vote.
806W/16
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2020
68 avenue du Général-Leclerc, restructuration du showroom Citroën : déclaration préalable DP 20B0135.
822W/10/6
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2020-2022
déclaration préalable
Comptabilité : pièces de caisse, carnets de reçu. Clients, remboursement : justificatifs. Cartes cadeaux pour les événements familliaux (retraite et décès), remise : justificatifs, bordereaux de retrait.
831W/25
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2020
Personnes sans domicile ni résidence fixes, demande de rattachement à une commune : formulaires de demande d'élection de domicile, fiches de synthèse, évaluations sociales, contrats d'engagement, attestations d'élection de domicile, notifications de radiation, correspondance (février-mars et juin-juillet 2020).
833W/14
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2020
34 rue de Candale, division parcellaire : déclaration préalable DP 20B0063.
822W/4/3
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2020-2022
déclaration préalable
Subventions aux associations culturelles, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels.
795W/11
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2020