Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
760W/829
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2010-2019
« Infos du jour » : journaux de suivi et de transmission d'informations tenus quotidiennement par le directeur à l'attention des enseignants (2010-2011, 2011-2012).
196Z/1
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2010-2012
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (A).
673W/8
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2010
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-231 à 10-280.
623W/6
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2010
La cosa misma es...
OAP/212
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2010
technique mixte
Conseil municipal du 20/05/10 : dossiers de séance Grand projet de ville des Courtillières (n°12-13), Développement économique (n°14), Démocratie locale vie associative vie des quartiers (n°15), Affaires culturelles (n°16), Affaires sportives (n°17-18), Marchés (n°22-23-24-25), Délégation de service public (n°26), Affaires techniques (n°27-28), Voeux (n°29-30).
604W/15
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2010
Dossiers médicaux n° 139207-139627.
760W/728
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2010-2019
Immeuble sis 38 rue Cartier-Bresson, dossier d'acquisition à SFR n° 10-427 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/6/5
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2010
Gymnase Michel-Thechi. - Construction, dossier des ouvrages exécutés (DOE) : dossier du lot électricité.
730W/97
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2010
Grève : feuilles de pointage des agents grévistes.
688W/110
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2010-2014
Conseil municipal du 25/11/10 : dossiers de séance feuilles de votes, pouvoirs, procès-verbal des délibérations, note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations, convocation, ordre du jour, ordre du jour des commissions, annexes.
604W/27
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2010
Personnel communal : registre des arrêtés (de 1 à 499).
603W/54
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04/01/2010-23/02/2010
Arrêtés 2010 : n°001 au n°230.
585W/52
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04/01/2010-19/05/2010
Contrats 2009 : n°253 au n°269.
585W/46
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05/01/2010-13/01/2010
Commission de révision des listes électorales (bureaux de vote 19 à 23) : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.
599W/65
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05/01/2010