Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
663W/13
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2010-2014
Dossiers médicaux n° 59831-59898.
760W/454
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2010-2019
Programmation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour 2010, suivi des demandes de subventions relatives aux thématiques « emploi et développement économique » et « éducation » : formulaires, pièces annexes, notifications d'attribution, conventions, bilans, correspondance.
791W/9
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2010
Projet de développement de la société coopérative du restaurant le Relais, relations avec les partenaires : rapports d'activités et financiers, plans de financement, convention de financement, comptes rendus de réunions, statuts de l'association, correspondance.
683W/41
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2010-2013
Sogeprom et Cogedim.
649W/63
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2010
Dépenses d'investissement de la ville : FORCLUM à IMPER ÉTANCHÉITÉ.
622W/110
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2010
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-096 à 10-145.
623W/3
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2010
Recensements militaires 1er à 4e périodes : liste de recensement et liste de régularisation, récépissés d'avis d'inscription envoyés par la commune de naissance.
599W/15
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2010
Conseils municipaux : compte rendus (15 avril 2010-16 décembre 2010). Recueils des actes administratifs (2010).
765W/21
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2010
Dossiers médicaux n° 141851-142622.
760W/733
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2010-2019
Dossiers médicaux n° 53804-53956.
760W/421
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2010-2019
Dossiers médicaux n° 90325-90683.
760W/593
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2010-2019
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-001 à 10-050.
623W/1
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2010
Habitat indigne, SEM PACT 93 : factures d'investissement et de fonctionnement , titres de recettes.
622W/105
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2010
Dossiers médicaux n° 38749-38784.
760W/334
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2010-2019