Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
749W/1-50
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2010-2017
Dossiers dentaires n° 3234-3323.
760W/775
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2010-2019
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-411 à 10-450.
623W/10
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2010
Conseil municipal du 16/12/10 : dossier du bureau municipal du 06/12/10, convocation, ordre du jour, pièces déposées sur table, note de synthèse générale, ordre du jour des commissions, projet de note de synthèse. Commissions du 13/12/10 : ordre du jour, relevé de décisions, annexes.
604W/33
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2010
Conseil municipal du 24/06/10 : dossiers de séance Marchés (n°41-42-43-44-45-46-47).
604W/20
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2010
Conseil municipal du 15/04/10 : dossiers de séance Habitat (n°16-17), Démocratie locale vie associative vie des quartiers (n°18-19), Affaires scolaires (n°20), Affaires sportives (n°21-22), Affaires socio-culturelles (n°23-24-25), Jeunesse (n°26-27), Prévention (n°28), Affaires techniques (n°29-30), Marchés (n°31-32-33-34), Affaires diverses (n°35-36-37-38), Personnel (n° 39-40), Information (n°41).
604W/11
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2010
Caisse des écoles : dossiers de personnel de BOUL à CHEN.
727W/5
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2010-2017
Dossiers médicaux n° 7223-7295.
760W/112
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2010-2019
Dossiers scolaires de NER à NK.
196Z/91
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2010-2017
Comité de direction générale (CoDG) : relevés de décisions.
779W/25
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2010-2019
.pdf
Dossiers médicaux n° 13371-13691.
760W/168
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2010-2019
Chrono de correspondance départ.
609W/11
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2010
Atelier « Les Courtillières en chantier de 2007 à 2010 » (1ère et 2e séances), préparation : notes, documentation, déroulé de l'atelier, photocopies, articles de presse, instrument de recherche, questionnaires, photographies.
642W/3
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2010
Conseil municipal du 07/10/10 : annexes, convocation, ordre du jour, procès-verbal des délibérations, feuilles de votes, pouvoirs, bulletins de vote, note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations.
604W/22
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2010
Dossiers médicaux n° 3697-3918.
760W/42
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2010-2019