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Dossiers médicaux n° 71529-71694.

Projets urbains, suivi : notes, tableau, support de présentation, liste, compte rendu de visite (2010-2012, 2018-2019).

Plan local d'urbanisme (PLU), suivi stratégique des modifications et révision : note (2012) ; modification n° 3 : comptes rendus d'ateliers (2010) ; modification simplifiée n° 3 : dossier d'approbation (2018) ; modification n° 6 : procès-verbal de fin d'enquête publique, note de présentation au conseil municipal, correspondance (2018-2019).

Conseil municipal du 01/04/10 : dossiers de séance Marchés (n°12-13-14-15-16-17-18), Affaires techniques (n°19), Affaires financières (n°22-23).

Étude sur les transports, la circulation et le stationnement sur le territoire de Pantin, appel d´offres ouvert n° 10n0014 : offre retenue.

Dossiers médicaux n° 33630-33752.

Conseil municipal du 20/05/10 : ordre du jour, convocation, feuilles de votes, pouvoirs, annexes. Bureau municipal du 10/05/10 : projet de note de synthèse, projet de procès-verbal des délibérations, convocation, ordre du jour, annexes. Commission du 17/05/10 : ordre du jour, relevé des décisions.

Immeuble sis 20 rue Pasteur, dossier de cession à Pantin Habitat : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.

Immeuble sis 29 rue Pasteur, dossier d'acquisition à un particulier n° 10-433 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.

Conseil municipal du 07/10/10 : dossiers de séance Affaires financières (n°01-02-03), Habitat (n°04-05-06), Politique de la ville (n°08), Aménagement (n°09-11-12-13-14-15-16-17-18-19), Urbanisme (n°20-21-23), Développement Économique et Emploi (n°24-25-26-27-28-29-30).

Dossiers médicaux n° 61204-61383.

Cabinet du maire. - Document de mi-mandat (2010). Réunion de préparation du budget et Bonjour Monsieur le Maire (2010). Ça se passe : affiche (2010). Vidéo de surveillance (2010). Commémoration de l'armistice de 1918 (2010). Commémoration de la victoire sur le nazisme (2010). Cérémonie pour l'appel du 18 juin (2010). Cérémonie du 19 mars 1962 (2010). Réunion de travaux des écoles Liberté et Eugénie-Cotton (2010). Inauguration de la résidence Gutenberg (2010). Déjeuner de rencontre des gardiens (2010). Remise des médailles du travail (2010). Commémoration de la Libération de Pantin (2010). Départ d'Alain Perrault (2010). Trombinoscope des élus (2010). Fête de la rose (2010). Campagne d'inscription sur les listes électorale et campagne de vote (2010). Inauguration des écoles Saint-Exupéry et Jean-Jaurès (2010). Fête des voisins (2010). Inauguration du gymnase Michel-Théchi (2010). Cérémonie des nouveaux Pantinois (2010). Parcours aux Quatre-Chemins (2010). Inauguration de logements rue Charles-Nodier (2010). Départ de Nicolas Naulin (2010). Invitation des médaillés de la Légion d'honneur (2010). Dîner des dirigeants sportifs (2010). Journée de la femme (2010). Réunion sur l'éco-quartier (2010). Cérémonie des nouveaux Pantinois (2011). Cérémonie Jacques Isabet (2011). Invitation Guy Léger (2011). Invitation départ d'Odile Belkedar (2011). Diplôme des nouveaux citoyens (2011). Banquet des cent femmes qui font Pantin (2011). Repas des dirigeants sportifs (2011). Fête de la rose (2011). Devoir de mémoire ossuaire (2011). Commémoration du 19 mars 1962 (2011). Assemblée générale de l'Union des anciens combattants (2011). Commémoration de la victoire sur le nazisme et du dernier train de déportés (2011). Ça se passe janvier-mars, juin, juillet-septembre : affiches (2011). Lettre du maire (2011). Transport de la brigade spéciale de terrain (2011). Rencontre Bonjour Monsieur le Maire (2011). Projet CIFAP (CFA interprofessionnel de formation d'apprentis et de perfectionnement) (2011).

Urbanisme. - Zone 30 aux Quatre-Chemins : lettre d'information aux riverains. École Jean-Jaurès : lettre d'information aux riverains, panneau. Quartier des Quatre-Chemins : panneau de démolition. Travaux rue Cartier-Bresson : lettre d'information aux riverains. Travaux rue Gambetta : lettre d'information aux riverains. Stationnement payant rue Benjamin-Delessert : lettre du maire. Journal des Courtillières. Extension du stationnement payant : lettre d'information aux riverains. Prévention routière à vélo : diplôme. Travaux rue des Petits-Ponts : lettre d'information aux riverains. Travaux rue Bel-Air : lettre d'information aux riverains. Aménagement rues de la Paix et de la Liberté : lettre d'information aux riverains. Parking Hoche : lettre d'information aux riverains. Travaux Chemin latéral : lettre d'information aux riverains.

Dossiers médicaux n° 146623-147373.

Dossiers médicaux n° 143587-144454.