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Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Marché et patinoire de Noël square Stalingrad, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plans, dossier de sécurité, dossier technique, correspondance, avis de la sous-commission départementale pour la sécurité, procès-verbaux, arrêté (2010). Journée « Petit à Pantin » square Stalingrad : plans, compte-rendu de visite, correspondance, rapports, attestations, procès-verbal, extrait du registre de sécurité, programme (2011). Fête de la musique parc des Courtillières, passage de la CCSA : dossier technique, notice de sécurité, devis, correspondance, extrait du registre de sécurité, avis de la sous-commission départementale pour la sécurité, procès-verbaux (2011). Péniche Antipode : fiche technique, plan, convention, programme, rapports de visite, plan, procès-verbal, notice de sécurité, programme (2011). Biennale internationale des arts de la Marionnette théâtre au Fil-de-L'eau : programme, correspondance, rapport d'essai (2011). Chapiteau loisirs parc des Courtillières, passage de la CCSA : convocation, procès-verbaux, notifications, correspondance (2011). « La Quermesse de Ménétreux » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : plans, correspondance, dossier de sécurité, dossier technique, avis de la sous-commission départementale pour la sécurité incendie, procès-verbaux, arrêté (2011).

784W/17 , 2010-2011  

Programmation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour 2010, suivi des demandes de subventions relatives aux thématiques « santé », « citoyenneté et vie sociale », « prévention de la délinquance » et « pilotage et animation du dispositif » : formulaires, pièces annexes, notifications d'attribution, conventions, bilans (2010). Programmation du CUCS pour 2011, pilotage : notes, compte rendu de réunion, fiches projets, tableau de programmation, délibérations du conseil municipal, tableaux de suivi (2010-2011) ; suivi des demandes de subventions relatives à la thématique « habitat et cadre de vie » : formulaires, notifications d'attribution, bilans, notes (2011).

791W/10 , 2010-2011