Toutes les ressources 74 461 résultats (42ms)
604W/37
,
2010
Rébus
OAP/228
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2010
peinture
Dossiers médicaux n° 94471-94762.
760W/609
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2010-2019
Dossiers médicaux n° 54246-54458.
760W/424
,
2010-2019
Émile Aillaud : un rêve et des hommes
BIBH/URB/110
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DVD
Dossiers médicaux n° 50291-50475.
760W/403
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2010-2019
« Entreprises industrielles de Pantin entre 1800 et 1919 » : base de données informatique réalisée par Didier Segal-Saurel.
120Z/21
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[2010]
format .ods
Dossiers médicaux n° 140859-141200.
760W/731
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2010-2019
Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Marché et patinoire de Noël square Stalingrad, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plans, dossier de sécurité, dossier technique, correspondance, avis de la sous-commission départementale pour la sécurité, procès-verbaux, arrêté (2010). Journée « Petit à Pantin » square Stalingrad : plans, compte-rendu de visite, correspondance, rapports, attestations, procès-verbal, extrait du registre de sécurité, programme (2011). Fête de la musique parc des Courtillières, passage de la CCSA : dossier technique, notice de sécurité, devis, correspondance, extrait du registre de sécurité, avis de la sous-commission départementale pour la sécurité, procès-verbaux (2011). Péniche Antipode : fiche technique, plan, convention, programme, rapports de visite, plan, procès-verbal, notice de sécurité, programme (2011). Biennale internationale des arts de la Marionnette théâtre au Fil-de-L'eau : programme, correspondance, rapport d'essai (2011). Chapiteau loisirs parc des Courtillières, passage de la CCSA : convocation, procès-verbaux, notifications, correspondance (2011). « La Quermesse de Ménétreux » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : plans, correspondance, dossier de sécurité, dossier technique, avis de la sous-commission départementale pour la sécurité incendie, procès-verbaux, arrêté (2011).
784W/17
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2010-2011
Programmation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour 2010, suivi des demandes de subventions relatives aux thématiques « santé », « citoyenneté et vie sociale », « prévention de la délinquance » et « pilotage et animation du dispositif » : formulaires, pièces annexes, notifications d'attribution, conventions, bilans (2010). Programmation du CUCS pour 2011, pilotage : notes, compte rendu de réunion, fiches projets, tableau de programmation, délibérations du conseil municipal, tableaux de suivi (2010-2011) ; suivi des demandes de subventions relatives à la thématique « habitat et cadre de vie » : formulaires, notifications d'attribution, bilans, notes (2011).
791W/10
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2010-2011
12 rue Florian, 39-41 rue Étienne-Marcel et 26-28 rue Victor-Hugo. - Division parcellaire, changement de destination et réaménagement d'un entrepôt en logements : certificat d'urbanisme CUb 10B0229.
837W/3/8
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2010
certificat d'urbanisme
Conseil municipal : registre des délibérations (25 novembre 2010-31 mars 2011).
733W/37
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2010-2011
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (L-P).
673W/13
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2010
Conseil municipal du 01/04/10 : dossiers de séance Aménagement urbain (n°02), Habitat (n°03), Prévention et sécurité (n°04), Affaires culturelles (n°05-06), Affaires socio-culturelles (n°07), Affaires scolaires (n°08-09), Affaires sociales (n°10), Démocratie locale vie des quartiers (n°11).
604W/7
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2010
Dossiers dentaires n° 5648-5804.
760W/795
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2010-2019