Toutes les ressources 74 461 résultats (28ms)
605W/6
,
01/10/2008-30/11/2008
Personnel communal : registre des arrêtés (de 3500 à 3999).
545W/59
,
02/10/2008-24/11/2008
7 bis avenue des Bretagnes : déclaration préalable DP 08B0081.
565W/2/3
,
03/10/2008-11/12/2008
déclaration préalable
1 rue Meissonnier : déclaration préalable DP 08B0078.
565W/9/8
,
03/10/2008-31/12/2008
déclaration préalable
11 bis rue Pierre-Brossolette : déclaration préalable DP 08B0079.
565W/10/7
,
06/10/2008-27/10/2008
déclaration préalable
13-13 bis rue Rouget-de-Lisle : permis de construire PC 06B0028/3.
591W/64/4
,
06/10/2008-23/01/2009
permis de construire
Commission de révision des listes électorales, bureaux de vote 1 à 23 : tableaux, liste générale.
586W/3
,
07/10/2008
Contrats 2008 : n°183 au n°217
566W/20
,
09/10/2008-10/12/2008
24 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 07B0046/1.
580W/17/2
,
14/10/2008-03/11/2008
permis de construire
30 rue Michelet : déclaration préalable DP 08B0082.
565W/9/10
,
14/10/2008-03/02/2009
déclaration préalable
7 rue Honoré : permis de démolir PD 08B0014.
565W/15/10
,
15/10/2008-15/04/2009
permis de démolir
7 rue Honoré : permis de construire PC 08B0030.
565W/26/2
,
15/10/2008-15/04/2009
permis de construire
157 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 07B0035/1.
580W/19/2
,
16/10/2008-02/12/2009
permis de construire
9 rue Denis-Papin : déclaration préalable DP 08B0083.
565W/3/6
,
21/10/2008-11/12/2008
déclaration préalable
35 rue Auger : déclaration préalable DP 08B0084.
565W/1/4
,
23/10/2008-20/11/2008
déclaration préalable