Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
634W/107
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2008
Listes électorales françaises (bureaux 1 à 4).
661W/7
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01/01/2008-01/01/2011
Personnel communal : dossiers administratifs (de ZAQ à ZUZ).
646W/80
,
2008-2013
Travaux d’aménagement avenue des Bretagnes et chemin de la Carrière, appel d'offres ouvert : offres retenues sociétés Union travaux, Forclum, Vert Limousin ; sous-traitants : offres retenues ; mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS).
634W/102
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2008
Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 352 à 383).
551W/24
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2008
Quartier nord : dossiers sociaux (BOU à BRA).
645W/7
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2008-2011
Service dentaire : moulages de mâchoires.
519W/137
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2008
Quartier nord : dossiers sociaux (YAL à YO).
645W/37
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2008-2010
Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 641à 685).
551W/30
,
2008
Bureau municipal du 06/05/08 : ordre du jour, convocation, notes. Commissions du 13/05/08 : convocation. Conseil municipal du 20/05/08 : dossier de séance, procès-verbal, compte rendu.
566W/10
,
2008
Immeuble sis 20 rue Honoré, dossier d'acquisition à la SCI CDM n° 08-380 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/14/3
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2008
Dossiers médicaux n° 85309-85563.
760W/574
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2008-2019
Maintien à domicile, bénéficiaires sortis du service : dossiers individuels (Lel-Mare).
812W/7
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2008-2021
Drawings : 2007-2008
BIBH/ART/058
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22, catalogue d'exposition
Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Trilogie de Pagnol mail Charles-de-Gaulle, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plans, extrait du registre de sécurité, dossier technique, procès-verbaux, notice de sécurité, arrêté, avis de sécurité incendie (2008). - Spectacle « Le cinquantième ou les amants désunis de Françafrique » école Marcel-Cachin : plan, programme technique, correspondance, rapports de vérification, compte-rendu provisoire d'intervention (2008). Marché et patinoire de Noël parc Stalingrad, passage de la CCSA : plan, programme, dossier de sécurité, procès-verbal, dossier technique, correspondance, contrat, avis, procès-verbaux, arrêté (2008). Journées « Petit à Pantin » square Stalingrad : extrait du registre de sécurité, correspondance, dossier technique, procès-verbaux, programme (2009). Festival de marionnettes théâtre au Fil-de-L'eau : extrait du registre de sécurité, correspondance, compte-rendu provisoire d'intervention, attestations, rapport de vérification technique (2009). « Paris quartier d'été » mail Charles-de-Gaulle, passage de la CCSA : convocation, notice de sécurité, procès-verbaux (2009). Salon international des métiers d'art salle Jacques-Brel : photographie, plan, correspondance, rapports de vérification technique, procès-verbaux, compte-rendu provisoire d'intervention, programme (2009).
784W/15
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2008 - 2009