Toutes les ressources 74 461 résultats (25ms)
760W/484
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2008-2019
Dossiers sociaux du quartier nord (MA à MW).
677W/22
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2008-2013
Conseil municipal du 07/10/08 : dossiers de séance I Affaires Financières, II Aménagement (04, 05, 06), III Renouvellement Urbain, IV Habitat, V Développement Économique, VI Affaires Culturelles, VII Délégation de service public.
585W/5
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2008
SIPPEREC (Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication), SEDIF (Syndicat des eaux d'Île de France), SIGEIF (Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île de France), SYCTOM (Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères), SITOM (Syndicat intercommunl de traitement des ordures ménagères), réunions du comité d'administration/conseil d'administration/du bureau : convocations, comptes rendus, rapports d'activité, liste des partenaires, compte administratif, budget.
610W/44
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2008
Foulées pantinoises. - Édition 2009, organisation : règlement de la course, programme, plan et descriptif du parcours, résultats, correspondance.
697W/5
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2008-2009
Zone d’aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins, extension des Grands-Moulins sur une partie de l’ancien site de la blanchisserie Elis : études de faisabilité, consultations d’avocats, fiches de lots, tableaux de suivi, notes.
713W/11
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2008-2010
Chrono de correspondance départ.
609W/9
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2008
Dossiers médicaux n° 6703-6804.
760W/107
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2008-2019
Conseil municipal du 13/02/08 : dossier de séance XIII - Marchés (D, E, F, G, H), XIV Affaires Techniques (A, B, D, E), XV Personnel, XVI Information, XVII Affaires Diverses.
566W/6
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2008
Registres d'appel journaliers.
196Z/49
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2008-2009
Immeuble sis 20 rue Honoré, dossier d'acquisition par voie de préemption à un particulier n° 09-406 : décision du maire n° 2008-77, déclaration d'intention d'aliéner, avis de France domaine, acte de vente, correspondance.
737W/16/4
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2008-2009
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 08-151 à 08-192.
594W/4
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2008
Dossiers médicaux n° 10408-10557.
760W/146
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2008-2019
Dossiers médicaux n° 84505-84744.
760W/571
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2008-2019
Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 540 à 590).
551W/28
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2008