Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
551W/102
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2008
Dossiers médicaux n° 65559-65754.
760W/484
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2008-2019
Dossiers sociaux du quartier nord (MA à MW).
677W/22
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2008-2013
Dossiers dentaires n° 7954-8348.
760W/804
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2008-2019
Travaux d’aménagement avenue des Bretagnes et chemin de la Carrière, appel d'offres ouvert : dossier de procédure.
634W/103
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2008
Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle. - Avant-projet définitif : pièces écrites (2009). Maîtrise d'œuvre : pièces contractuelles du marché 08-C0005, fiches modificatives, correspondance (2008-2011).
730W/42
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2008-2011
Élaboration d'un diagnostic territorial intercommunal, marché à procédure adaptée : offre retenue société Acter conseil.
634W/177
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2008
Cessions immobilières : actes, honoraires.
601W/187
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2008
Conseil municipal du 13/02/08 : dossier de séance XIII - Marchés (D, E, F, G, H), XIV Affaires Techniques (A, B, D, E), XV Personnel, XVI Information, XVII Affaires Diverses.
566W/6
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2008
Dossiers médicaux n° 32961-33073.
760W/266
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2008-2019
Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 138 à 172).
551W/19
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2008
Conseil municipal du 07/10/08 : dossiers de séance I Affaires Financières, II Aménagement (04, 05, 06), III Renouvellement Urbain, IV Habitat, V Développement Économique, VI Affaires Culturelles, VII Délégation de service public.
585W/5
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2008
SIPPEREC (Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication), SEDIF (Syndicat des eaux d'Île de France), SIGEIF (Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île de France), SYCTOM (Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères), SITOM (Syndicat intercommunl de traitement des ordures ménagères), réunions du comité d'administration/conseil d'administration/du bureau : convocations, comptes rendus, rapports d'activité, liste des partenaires, compte administratif, budget.
610W/44
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2008
Dossiers médicaux n° 92141-92278.
760W/599
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2008-2019
Dépenses d'investissement de la ville : factures de SOG à VAL DE BUREAU.
601W/125
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2008