Toutes les ressources 74 461 résultats (25ms)
573W/20
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01/2008-06/2008
Dossiers médicaux n° 46887-47018.
760W/384
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2008-2019
Dossiers médicaux n° 17947-18238.
760W/189
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2008-2019
Conseil municipal du 16/03/08 : dossier de séance I Installation du nouveau Conseil Municipal, convocation, ordre du jour, bulletins de vote, procès-verbal, compte rendu, II Élection du Maire (dépouillement), III Détermination du nombre des Adjoints (délibération), IV élection des Adjoints, V Délégation au Maire des attributions du Conseil Municipal énumérées à l'article L2122-22 du code général des Collectivités territoriales/Code des Communes, circulaires, textes.
566W/7
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2008
Autorisation de tournage : correspondance.
610W/36
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2008-2009
Déconstruction des bâtiments communaux, marché à procédure adaptée n° 08am006 : offre retenue.
764W/12
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2008-2012
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (A-C).
673W/2
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2008
Dossiers médicaux n° 48356-48469.
760W/392
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2008-2019
Conseil municipal du 18/11/08 : dossiers de séance IX Éducation, X Culture, XI Enfance, XII Prévention et sécurité, XIII Marchés, XIV Affaires Techniques, XV Affaires diverses.
585W/11
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2008
32, rue des Grilles, péril non imminent et insalubrité : constat, expertise, arrêté.
631W/49
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2008-2011
Dossiers médicaux n° 37012-37083.
760W/316
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2008-2019
Élections : liste électorale générale (de FRU à JOA).
551W/101
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2008
Dossiers médicaux n° 95396-95470.
760W/613
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2008-2019
Dossiers dentaires n° 23821-24076.
760W/863
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2008-2019
Immeuble sis 29 rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition à un particulier n° 08-378 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/50/6
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2008