Toutes les ressources 74 461 résultats (27ms)
521W/1/3
,
24/06/2007-14/11/2007
Déclaration de travaux
14-34 rue Scandicci, fermeture de balcons : déclaration de travaux DT 07B0051.
565W/11/5
,
25/06/2007-11/07/2007
déclaration de travaux
68-84 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 07B0052.
521W/7/6
,
27/06/2007-18/07/2007
Déclaration de travaux
Conseil municipal : registre des délibérations.
550W/35
,
27/06/2007-20/12/2007
Conseil municipal du 27 juin 2007 : dossiers de séance (I Affaires financières assainissement et régie funéraire (B-F)).
536W/21
,
27/06/2007-10/08/2007
Commission locale (réunions du 28 juin au 20 décembre 2007) : dossiers de réunions.
564W/2
,
28/06/2007-20/12/2007
56 rue Victor-Hugo, pose de garde-corps sur les fenêtres du rez-de-chaussée : déclaration de travaux DT 07B0053.
521W/13/12
,
28/06/2007-07/08/2007
Déclaration de travaux
Revenu minimum d'insertion (RMI), suivi des bénéficiaires : listes établies par la commission locale d'insertion (CLI) des contrats, fiches individuelles de suivi statistique des bénéficiaires à la signature du contrat.
541W/24
,
07/2007-12/2007
17 rue Gabrielle-Josserand : déclaration de travaux DT 07B0054.
521W/5/1
,
04/07/2007-18/07/2007
Déclaration de travaux
122-128 avenue Jean-Jaurès : permis de construire PC 07B0033.
565W/28/2
,
06/07/2007-28/09/2007
permis de construire
87 ter rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 05B0005/1.
521W/19/1
,
19/07/2007-28/09/2007
Permis de construire
17 rue du Chemin-de-Fer : permis de construire PC 07B0034.
615W/20/3
,
20/07/2007-02/06/2008
permis de construire
11 rue de la Liberté : permis de construire PC 07B0036.
580W/20/3
,
24/07/2007-02/12/2008
permis de construire
11 rue Étienne-Marcel, réaménagement de locaux à usage de bureaux : déclaration de travaux DT 07B0055.
521W/4/6
,
24/07/2007-16/10/2007
Déclaration de travaux
28 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves, création d'une véranda : permis de construire PC 07B0037.
565W/27/1
,
25/07/2007-19/10/2007
permis de construire