Toutes les ressources 74 461 résultats (22ms)
521W/6/3
,
12/01/2007-12/03/2007
Déclaration de travaux
18 rue Vaucanson : permis de construire PC 07B0002.
580W/23/2
,
15/01/2007-10/08/2007
permis de construire
50 rue Hoche : déclaration de travaux DT 07B0004.
521W/6/4
,
15/01/2007-12/03/2007
Déclaration de travaux
18 rue Vaucanson : permis de démolir PD 07B0003.
565W/18/5
,
15/01/2007-19/07/2007
permis de démolir
Conseil d'administration Caisse des écoles : convocation, ordre du jour, feuille de présence, notes, délibérations, compte rendu.
585W/53
,
16/01/2007-19/03/2009
12 rue Vaucanson : permis de construire PC 06B0022/1.
521W/27/2
,
17/01/2007-08/02/2007
Permis de construire
Conseil municipal du 27 juin 2007 : dossiers de séance (V Affaires scolaires, VI Marchés).
536W/24
,
19/01/2007-06/11/2007
40 rue Candale-Prolongée : déclaration de travaux DT 07B0005.
521W/2/1
,
19/01/2007-13/03/2007
Déclaration de travaux
24-26 rue Jacquart et 13-15 rue Parmentier, construction de deux immeubles d'habitation et sept maisons de ville : permis de construire PC 07B0003.
565W/27/3
,
23/01/2007-29/02/2008
permis de construire
24-26 rue Jacquart : permis de démolir PD 07B0004.
565W/16/3
,
23/01/2007-29/02/2008
permis de démolir
96-98 avenue du Général-Leclerc : permis de construire PC 06B0010/1.
521W/21/2
,
25/01/2007-07/06/2007
Permis de construire
13 avenue de la Division-Leclerc : permis de construire PC 07B0004.
615W/14/5
,
25/01/2007-01/03/2008
permis de construire
Commission locale (réunions du 25 janvier au 31 mai 2007) : dossiers de réunions.
564W/1
,
25/01/2007-31/05/2007
15 rue Méhul : déclaration de travaux DT 07B0006.
521W/9/6
,
29/01/2007-14/03/2007
Déclaration de travaux
20 rue Courtois : déclaration de travaux DT 07B0008.
521W/2/14
,
29/01/2007-14/03/2007
Déclaration de travaux