Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
234
,
1934
Auxiliaires de vie : feuilles de présence quotidienne chez les bénéficiaires, état récapitulatif des heures effectuées de A à L [ordre alphabétique].
654W/31
,
01/10/2013-31/10/2013
Cimetière parisien, protestation contre l'établissement sur les communes de Pantin et Bobigny : mémoire présenté au Conseil d'État par la municipalité de Pantin (1884). Pompes funèbres, organisation : cahiers des charges, traités avec les Pompes funèbres générales, tarifs des inhumations aux cimetières communal et parisien (1906-1932). Syndicats des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres : procès-verbaux, tarifs appliqués, circulaires, budgets primitifs et supplémentaires (1940-1947). Pompes funèbres, organisation : tarifs des Pompes funèbres générales, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, traité entre le conseil de fabrique de l'église de Pantin et les Pompes funèbres générales (1877-1900). Revenus des porteurs des convois funèbres, calcul : relevés des convois, des décès survenus et des tarifs (1884). Construction du cimetière parisien, opposition : avis d'enquête publique, mémoires présenté au Conseil d'État par la municipalité de Pantin pour obtenir l'annulation du décret d'utilité publique, jugement (1884-1886) ; expropriation de terrains : correspondance, notes juridiques, arrêté préfectoral, tableau indicatif des propriétés à exproprier, jugement (1883-1886). Nouvelle entrée du cimetière en face de la rue Denis-Papin, ouverture : lettre au préfet (1891). Rue Diderot, établissement : plan papier couleur indiquant les terrains à acquérir par expropriation (188x31, 1898).
P/6
,
1877-1947
Registre des délibérations. - Fourniture de pain aux cantines scolaires en 1984-1986, marché négocié Odier : décision 1984-79 (page 81).
90W/12
,
24 mai 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Service des omnibus : subvention demandée par la Compagnie générale (page 173).
980
,
8 septembre 1871
délibération du conseil municipal
Travaux de démolition d'un bâtiment rue Edouard-Renard. - Appel d'offres ouvert : dossiers de l'offre retenue (Société ECD et sous traitant SOGEDEC).
530W/76
,
2005
Aide sociale. - Protection de l'enfance, signalements nationaux des enfants en danger : courriers.
526W/8
,
2005
Registre des délibérations. - Taxe sur les spectacles, exonération pour les réunions sportives organisées en 1997 par les associations sportives locales (folio 97 verso).
400W/11
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Pantin - Rue Cartier-Bresson - Manufacture des cycles de la société La Française (Diamant).
2FI/431
carte postale N/B, colorisé
Registre des délibérations. - Devis et cahier des charges pour les fêtes de 1889 (page 244).
989
,
27 mars 1889
délibération du conseil municipal
Secteur des Quatre-Chemins : dossiers individuels (de SAK à SLA).
412W/78
,
1988-2000
Registre des délibérations. - Réhabilitation des locaux sis 35 rue Auger, approbation des travaux supplémentaires (page 82).
90W/19
,
17 décembre 1987
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 70607 au n° 70847.
589W/48
,
2006
Élections à la sécurité sociale : liste d'émargement des bureaux 17 à 18.
18W/119
,
1983
Registre des délibérations. - Extension de la maison communale de retraite, garantie communale pour un emprunt de 122 000 francs (page 92).
7W/61
,
25 janvier 1974
délibération du conseil municipal