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H/23
713W
713W/1-28
,
1998-2017
Marchés communaux : dossiers (G-Z).
1W/14
,
1977
Immeuble « Les Diamants » situé au 41, rue Delizy, aménagement intérieur et réinstallation des administrations auparavant locataires du centre administratif. - Dossier de présentation de l'immeuble par la société Socomie (1996). Acquisition de l'ensemble immobilier : notes, promesse de vente, protocole entre la SEMIP et la SNC, bail entre la SEMIP et la SNC, correspondance, statuts de la SNC, extrait K-bis de la SNC, rapport général du commissaire aux comptes, bilan, comptes de résultat (1997-1998). Concession d'aménagement : convention, correspondance, délibérations, notes (1998). Expertise du bâtiment : surfaces et plans de l'existant, correspondance, rapport d'expertise (1998-1999). Vente de l'immeuble par la SNC au profit de la SEMIP : acte de vente, calcul des superficies utiles, correspondance, compte rendu de réunion, contrat de prêt (1997-1998). État descriptif de division en copropriété (1997). Vente de l'immeuble par la SEMIP au profit de la société Prophal : acte de vente, promesse de vente, correspondance (1999). Demande de financement : études financières, correspondance (1997-1998). Demande d'acompte (1999). Dossier de consultation des entreprises : plans, cahiers des clauses techniques particulières, contrat de marché de travaux, règlement de la consultation (1998).
474W/31
,
1996-1999
Guerre de 1939-1945. - Animaux de la ferme : déclaration (1940). Chevaux : recensement (1940-1944).
H/33
,
1940-1944
Construction de l'école de Plein-Air, appel d´offres : affiche.
1Fi/2412
,
18 novembre 1931
affiche
Registre des délibérations. - Démolition du collège d'enseignement technique de garçons et sondages en vue de rendre le terrain constructible, emprunt de 170 000 francs auprès de la Caisse des dépôts et consignations (page 186).
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Percement de la route nationale n° 2 (page 155).
7W/56
,
29 mars 1968
Centres de loisirs : fiches de paie.
53W/193
,
1976-1977
10 rue Auger : déclaration de travaux DT 95B0044.
271W/16/6
,
1995-1996
déclaration de travaux
Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville. - Aménagement du lot C (7 rue de la Liberté, Expansiel) : cahier des charges de cession de terrain, rapports, comptes rendus de réunion, délibération, documents de présentation pour les concours d’architecte et de concepteur, liste des candidats, notes, correspondance (2008-2011). Aménagement des lots A et B : fiches de lots (2009). Contentieux sur la convention publique d’aménagement : mémoires, jugements du tribunal administratif, notes, correspondance (2010).
713W/26
,
2008-2011
Conseil municipal : registre des délibérations.
982
,
23 juillet 1874-31 août 1876
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs de la chaudière du centre de loisirs avenue Édouard-Vaillant, marché Dépannage service gaz : décision 1983-26 (page 8).
90W/11
,
17 février 1983
décision du maire
50 rue Gabrielle-Josserand [ancienne rue des Écoles] : permis de construire.
21W/12/31, 4Fi/1120
,
1907
permis de construire
Registre des délibérations. - Mobilier scolaire (page 109).
983
,
29 décembre 1876
délibération du conseil municipal