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374W/5/5
,
2000
déclaration de travaux
40 rue Kléber : certificat d'urbanisme CU 93B3087.
503W/30/14
,
1993
certificat d'urbanisme
Procès-verbaux d'épreuves.
114Z/75
,
février 1987-septembre 1987
42 avenue de la Division-Leclerc, modification d'un supermarché : permis de construire PC 90B2838.
191W/9/15
,
1990-1991
permis de construire
COILLAUD Marcel Charles
H/19
Base de plein air et de loisirs de la Corniche des Forts, projet d'aménagement : études d'insertion et de programmation, compte rendu de chantier, notes, correspondance, convocation du syndicat mixte de la Corniche des Forts. Mise en compatibilité des plans d'occupation des sols devenus plans locaux d'urbanisme : rapport d'étape.
633W/4
,
2001-2008
Registre des délibérations. - Affaires renvoyées (page 9).
989
,
10 février 1888
délibération du conseil municipal
Rénovation de la piste d'athlétisme stade Charles-Auray : dossier technique, procédure marché.
136W/96
,
1989
« Élections municipales, inscrivez-vous sur les listes électorales » : affiche.
1Fi/446
,
5 mai 1912-12 mai 1912
affiche
Permissions de voirie n° 3440 à 3458.
656W/6
,
08/2012
Aix-les-Bains - Plateau du Revard, la gare et les chalets-hôtels.
2FI/834
carte postale N/B
Arrêtés du maire n° 3000-3125.
121W/66
,
06/12/1990-31/12/1990
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1886 (page 91).
987
,
23 décembre 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision du taux de l'indemnité de vie chère pour le personnel communal (page 348).
1000
,
9 août 1918
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/485
,
2006-2022
.pdf et .odt