Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
699W/36
,
2015
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrages du groupe scolaire Henri-Wallon, police n° 2 468 007 : décision 1984-63 (page 66).
90W/12
,
29 février 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Convention avec la société immobilière Pantin Bobigny (pages 92-93).
7W/62
,
27 février 1975
délibération du conseil municipal
Déclarations d'intention d'aliéner et cession de fonds de commerce : arrêtés, correspondance [classement par adresses].
641W/13
,
2008
148 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] : permis de construire.
21W/14/38, 4Fi/1238/1, 4Fi/1238/2
,
1912
permis de construire
Registre des délibérations. - Emploi du produit des amendes de police relatives à la circulation (page 52).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Contentieux. - Agression d'un agent de stationnement : courriers de Me Seban, arrêt de la cour d'appel de Paris, courriers (1995). Démolition 5, avenue Édouard-Vaillant : courriers de Me Seban, ordonnance en référé du tribunal de grande instance de Bobigny (1996). Autorisation d'ester en justice, mémoire, notification de décision (1992). Affaire contre la maison de retraite intercommunale : rappel des faits, recours gracieux de Me Étienne (1998). Affaire SCI Jean-Jaurès : courriers de Me Seban, notification de jugement du tribunal administratif de Paris, plan des lieux, mémoire introductif du requérant, courrier de la SMACL, mémoires divers (1996-1998). Affaire OBA : courriers à l'huissier, Me Rooy, courriers du gérant d'OBA, pouvoir, lettre du conseil juridique d'OBA, rapport de voirie divis, procès-verbal d'huissier (1996). Affaire 16, rue du Pré-Saint-Gervais : procès-verbal de constat, courriers (1998). Bail Les Diamants : projet de bail commercial (1998). Affaire 14, passage Roche : procès-verbal de constat. Régie de quartier : note au conseil municipal, compte rendu de réunion, montage financier, documentation (1998).
303W/6
,
1992-1998
Conseil municipal, délibérations : dossiers de séances.
846
,
16/01/1976
Registre des délibérations. - Décision modificative pour le marché d'études pour assistance technique passé avec l'entreprise Socerim : décision 1981-83 (page 54).
90W/8
,
26 mai 1981
décision du maire
Classe vertes à Senailly : photographies (17 avril et 6-7 mai 1985).
814W/1216
,
1985
DAX Joseph
H/18
42 rue Gabrielle-Josserand [ancienne rue des Écoles] : permis de construire.
21W/12/28, 4Fi/1118
,
1913
permis de construire
Registre des délibérations. - Cession de terrains au chemin vicinal de grande communication n° 13 par les sieurs Eve et Carricart (page 36V).
981
,
6 novembre 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux au cimetière (page 114).
994
,
27 décembre 1900
délibération du conseil municipal
Fabrication du papier-carbone - Usines Dagron à Pantin (Seine).
2FI/1127
carte postale N/B