Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
993
,
16 juin 1899
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 80772-81008.
760W/554
,
2009-2019
Administratif, permis de construire (PC) modificatif : correspondance, formulaire de PC modificatif, plan de masse, plans des niveaux, élévations, coupes, volet paysager ; garantie de parfait achèvement (GPA) : correspondance, certificats de conformité, procès-verbaux de garantie, tableaux des fiches et de suivi GPA, procès-verbaux de remise d'ouvrage ; remise d'ouvrage : notice des équipements techniques communs, certificats de conformité, certificat Qualitel, imprimés fiscaux, rapport final du bureau de contrôle, contrat d'assurance, plans de localisation en version papier et numérique [CD-Rom].
649W/137
,
2009-2010
« Voici l´hiver, donnez au Secours national » : affiche.
1Fi/294
,
[1941]
affiche
Registre des délibérations. - Entretien de deux chaudières à la piscine municipale, contrat Rendamax : décision 1989-175 (page 91).
190W/20
,
7 juin 1989
décision du maire
Conseil municipal du 21 mars 2007 : dossiers de séance (VIII Marchés (A-B).
536W/12
,
21/03/2007
10 rue Denis-Papin, démolition de locaux industriels suite à un sinistre : permis de démolir PD 91B 2933.
191W/9/3
,
1991
permis de démolir
Registre des délibérations. - Cantines scolaires, revalorisation des indemnités de direction (page 246).
7W/53
,
20 juin 1955
délibération du conseil municipal
9 rue de la Liberté, construction d'un magasin sur sous-sol : permis de construire.
21W/20/60, 4Fi/1541/13, 4Fi/1541/14, 4Fi/1541/15, 4Fi/1541/17
,
1926
permis de construire
« Lorsque le soleil fut couché », série Indice
OAP/225
,
2011
dessin
105 avenue Jean-Lolive, création de trois fenêtres de toit : déclaration préalable DP 18B0065.
777W/6/7
,
2018
déclaration préalable
BOYER Julien Victor
H/18
Assemblée nationale. - Logement, construction : interventions du député. Questions budgétaires : tracts, coupures de presse, discours, projets de lois, rapports parlementaires, notes de travail, propositions de lois, conférences de presse.
281W/96
,
1967
Registre des délibérations. - Création de douze heures d'enseignement au cours de pré-apprentissage à l'école de la rue Sadi-Carnot (page 113).
1008
,
13 octobre 1940
délibération du conseil municipal
Hôtel de Ville, dossier de récolement : fournisseurs, plans, procès-verbal d'essai au feu, notice de mise en route, matériels, sanitaires, réseau d'évacuation et d'alimentation en eau, dossier de maintenance.
295W/25
,
12/1993