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759W/2794
,
2004
photographie
État descriptif de volumes, sixième et dernier modificatif.
205W/161
,
1979-1994
Bâtiments communaux, nettoyage des sols et vitres : appel d'offres restreint et offres non retenues.
263W/27
,
1998
Révision de la liste électorale : affiche.
1Fi/1539
,
16 janvier 1948
affiche
Élections municipales, avis aux électeurs : affiche.
1Fi/528
,
16 octobre 1949
affiche
Personnel communal : listes des agents disponibles en cas de mobilisation.
1219
,
1938
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables (page 139).
1005
,
26 février 1930
délibération du conseil municipal
ZAC de l'Ourcq. - Rue du Port : rapports financiers, délibérations et notes au bureau municipal, cessions, échanges de terrains, actes de rétrocession de terrains.
192W/305
,
1982-1987
Réception pour le premier anniversaire des conseils de quartiers au restaurant Le Relais : photographies.
759W/2200
,
24/06/2004
photographie
Registre des délibérations. - Référendum (page 37).
7W/60
,
27 avril 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux (page 28).
1003
,
22 février 1924
délibération du conseil municipal
27 rue Chevreul, ravalement et création d'une terrasse : permis de construire PC 84B529.
159W/43/3
,
1984
permis de construire
Registre des délibérations. - Préfinancement d'opérations pour la reconstruction du centre médico-social (CMS) et du centre de protection maternelle et infantile (PMI) Cornet, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 7 000 000 francs (folio 54).
400W/5
,
18 octobre 1993
délibération du conseil municipal
Procès-verbaux d'épreuves.
114Z/83
,
mars 1992-décembre 1992
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/77
,
2014-2021
.pdf et .odt