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678W/6
,
2015
Foulées scolaires au stade Charles-Auray et Foulées pantinoises dans les rues de Pantin, édition 2004 : photographies.
759W/2220
,
01/06/2004
photographie
JUY Alexandre Louis
H/18
FIEYRE Maurice Victor
H/20
14 bis rue Guillaume-Tell : permis de construire.
43W/65/7
,
1971
permis de construire
Revenu minimum d'insertion (RMI) : listes établies par la commission locale d'insertion (CLI) des contrats, fiches individuelles de suivi statistique des bénéficiaires à la signature du contrat.
476W/52
,
07/2005-12/2005
Dossiers médicaux n° 87688 au n° 87824.
589W/139
,
2006
Registre des délibérations. - Mise en état de viabilité des avenues Weber et Lesieur (page 372).
995
,
12 juillet 1905
délibération du conseil municipal
58W
58W/1-60
,
1987
Registre des délibérations. - Désignation de deux délégués pour la révision des listes électorales consulaires (page 397).
993
,
18 août 1897
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (de ROS à SAL).
255W/44
,
1996
Registre des délibérations. - Nomination d'un membre du syndicat de l'hospice intercommunal (page 214).
994
,
23 août 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant n° 6 au traité de concession des marchés publics communaux du 17 décembre 1970 (page 66).
90W/9
,
11 mai 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Crèche municipale, avenant n° 4 à la convention de prestations de service avec la caisse d'allocations familiales (page 85).
190W/24
,
11 octobre 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation du projet d'établir un chemin de fer dit américain dans la traversée de Pantin (page 113V).
978
,
4 avril 1857
délibération du conseil municipal