Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
631W/63
,
1995-2008
Registre des délibérations. - Pétition des Alsaciens-Lorrains (page 176).
987
,
19 février 1886
délibération du conseil municipal
Service social, secteur Courtillières : dossiers sociaux individuels (DOU à LES).
275W/15
,
1997-1998
Registre des délibérations. - Construction de l'école maternelle Anatole-France, avenant n° 1 au marché établissement ESCA pour le lot 5 D stores vénitiens (page 167).
7W/56
,
12 juillet 1968
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/507
,
2006-2022
.pdf et .odt
202-204 avenue Jean-Jaurès, nouvelle construction : permis de construire PC 18B0029.
777W/40/2
,
2018-2019
permis de construire
Conseil municipal du 26/11/09, élection des délégués de la communauté d'agglomération : bulletins de vote, document du dépouillement.
595W/11
,
2009
FERRASSE Ernest Basile
H/22
Registre des délibérations. - Répartition du crédit inscrit au budget primitif de 1963 pour subventions à diverses sociétés (page 58).
7W/55
,
21 octobre 1963
délibération du conseil municipal
Opéra L'anniversaire de l'Infante de Sergio Ortega (avec la participation de François Chaumette) : enregistrement sur bande magnétique (1AV527).
540W/12
,
1986-1987
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers de préemption sans suite de la part des propriétaires n° 08-125, 08-265, 08-266 et 08-361.
594W/17
,
2008
Registre des délibérations. - Reconstruction à Saint-Denis-d'Oléron, approbation du marché de maîtrise d'œuvre (page 52).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
BECKER Jules Lucien
H/19
Échanges avec les avocats sur la commercialisation BNP Paribas : correspondance, projet de protocole d'accord ; échanges avec BNP Paribas et Meunier : correspondance, planning, extrait du registre du commerce et des sociétés, note descriptive des bâtiments et lots vendus par MAJ et la société civile immobilière (SCI) Compans, plan des lots, plan de localisation des installations actuelles, comptes rendus des investigations, plan de phases, copie d'assignation en référé préventif, projet de convention de participation entre la ville et Meunier ; consultation de l'architecte pour une construction rue du Général-Compans et rue du Débarcadère : notice de références de logements ; enquête publique préalable : rapport du commissaire enquêteur, correspondance ; éclairage extérieur : correspondance, photomontage, plan de masse, coupe, rapport d'étude d'éclairement ; réunions : comptes rendus ; échanges avec le groupe Soufflet sur l'acquisition du silo Danton : correspondance, protocole d'accord ; mission d'étude urbaine dans la perspective de l'implantation de BNP Paribas sécurité services : rapport final, rapport d'étape, rapport d'enquête BP2S-BPFS, correspondance, convention d'étude ; projet de permis de construire Meunier ; bail commercial BNP Paribas : correspondance, projet de protocole d'accord, tableau de surfaces hors œuvre nette (SHON), plans des niveaux, projet de bail commercial.
649W/101
,
2003-2012
41 rue Gutenberg : permis de construire.
21W/15/14, 4Fi/1288
,
1934
permis de construire