Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
822W/23/7
,
2019
déclaration préalable
Dépenses de fonctionnement de la caisse des écoles : bordereaux des dépenses n° 94-126. Recettes de la caisse des écoles : bordereaux des recettes n° 7-15, bordereaux d'annulation, bordereaux de rejet.
821W/48
,
2018
Élections cantonales du 24 septembre 1967 : résultats, procès-verbaux, circulaires, commission de propagande, profession de foi, délégués de listes et assesseurs (2e élection la même année, 1ère pour le conseil général de la Seine-Saint-Denis). Élections cantonales des 8 et 15 mars 1970, organisation : délégués de liste et assesseurs, commission de propagande, résultats, procès-verbaux. Élections cantonales des 23 et 30 septembre 1973, organisation : circulaires, résultats, procès-verbaux.
23W/5
,
1967-1973
Registre des délibérations. - Construction d'un centre aéré rue Charles-Auray, approbation de dossier technique (page 80).
7W/59
,
24 novembre 1971
délibération du conseil municipal
Caisse des écoles, colonies de vacances : état des dépenses, liste des enfants (1946-1947). Colonies de vacances, organisation : correspondance, programmes (1940, 1945, 1947).
R/36
,
1940-1947
Élections législatives, lieux de vote : affiche.
1Fi/3133
,
1973
affiche
35 bis rue Lépine, construction d'un bâtiment d'habitation dans la cour : permis de construire.
21W/20/32, 4Fi/1514
,
1930
permis de construire
Registre des délibérations. - Comptabilité communale (page 244).
982
,
5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un délégué au syndicat de l'hospice (page 167).
1000
,
26 novembre 1915
délibération du conseil municipal
122-124 avenue Jean-Jaurès : déclaration préalable de travaux DP 13B0070.
652W/12/1
,
02/07/2013-19/09/2013
déclaration préalable
Démolition d'un immeuble vétuste, rue de la Marine : photographies.
759W/1587
,
13 septembre 1991
photographie
Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une bibliothèque et ludothèque dans le quartier des Courtillières, concours restreint n° 2015038 : candidatures non retenues de Atelier OS architectes et NP2F.
764W/262
,
2015
46 bis rue Lépine : permis de construire PC 03B0002.
460W/20/8
,
2003
permis de construire
Département Patrimoine et Cadre de vie, gouvernance et suivi des dossiers concernant la territorialisation, la gestion des friches, les projets de construction en cours, le contrat de ville et la concertation publique et gouvernance du département par intérim du poste de directeur général adjoint (DGA): dossiers de travail, bilans d'activité, rapports, arrêtés, plans, notes, correspondance.
779W/23
,
2012-2018
11 rue Charles-Auray [ancienne rue de Montreuil] et 2 rue Jean-Nicot, construction d'un immeuble d'habitation : permis de construire.
21W/23/5, 4Fi/1648/1, 4Fi/1648/2
,
1898
permis de construire