Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
982
,
27 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de nouvelles écoles (page 374).
986
,
3 juin 1885
délibération du conseil municipal
48 avenue Jean-Jaurès : permis de construire PC 10B0037.
615W/30/4
,
24/09/2010-24/01/2011
permis de construire
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/70
,
2015-2022
.pdf et .odt
Dossiers médicaux n° 44149-44206.
760W/369
,
2011-2019
Registre des délibérations. - Demandes de soutiens de famille (page 134).
997
,
25 novembre 1908
délibération du conseil municipal
Arrêtés du maire relatifs au personnel communal n° 1-569.
61W/25
,
17/01/1983-08/06/1983
Bureau de bienfaisance : registre des dépenses.
2452
,
1929
Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Lolive, Joliot-Curie, Jean-Jaurès et Lavoisier, au lycée Marcelin-Berthelot et au lycée d'enseignement professionnel (LEP) Simone-Weil (folio 23).
400W/9
,
11 mai 1995
délibération du conseil municipal
44 rue Formagne : permis de démolir PD 11B0010.
615W/8/4
,
04/07/2011-09/08/2011
permis de démolir
Registre des délibérations. - Affaire bibliothèque Elsa-Triolet, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1989-333 (page 13).
190W/22
,
24 octobre 1989
décision du maire
Conseil de révision : registre des appelés.
1074
,
1936
Dossiers administratifs (TAR-TUN).
311W/28
,
1998
95 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 95B0032.
271W/32/4
,
1996
déclaration de travaux
61 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 09B0016.
668W/37/1
,
10/06/2009-10/04/2012
permis de construire