Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
997
,
26 novembre 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de mise en conformité des installations thermiques et de conservation du bâtiment de la piscine municipale (page 45).
90W/9
,
29 mars 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (page 22R).
978
,
8 février 1852
délibération du conseil municipal
Hospice intercommunal : livre de détail des dépenses.
1513
,
1903-1910
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/225
,
2015-2022
.pdf et .odt
Révision de la liste électorale : affiche.
1Fi/2072
,
15 janvier 1873
affiche
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27 : enquête parcellaire, demande d'arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation. - 5, rue Auger, 7, rue Auger (1-11 février 1974). 17, rue Auger (25 juin-2 juillet 1974). 35, rue Auger (31 octobre-18 novembre 1974). 11, rue Auger, 13-15, rue Auger, 19, rue Auger (7 novembre 1974).
242W/13
,
01/02/1974-18/11/1974
Registre des délibérations. - Mise en vente de la maison rue des Moulibouts (page 13).
986
,
21 juillet 1882
délibération du conseil municipal
Cadastre parcellaire dit « napoléonien » de 1811. - Section B dite de la Croix-Rouge : feuille parcellaire.
4Fi/12/3
,
1811
plan cadastral
Dépenses de fonctionnement ville : factures de Malbec Amanda à MC 93.
667W/43
,
2013
130 avenue Jean-Jaurès : permis de construire.
43W/88/2
,
1969-1970
permis de construire
Arrêtés du maire : registre n° 1 de 95/001 à 95/500.
250W/51
,
02/01/1995-24/03/1995
Dossiers médicaux (n° 48954 à 49987).
408W/134
,
1970-1997
Aide sociale. - Expulsions des personnes et des commerces : demande de renseignements du bureau de la Prévention et du contentieux locatif (préfecture), courriers. Courriers des usagers et réponses.
526W/4
,
2004-2005
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (MAR à MBO).
608W/59
,
2001-2011