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838W/2
,
1994
Infection parasitaire généralisée sur la crèche en 1995, traitement : rapports d'examens parasitologiques des enfants et du personnel.
341W/21
,
1995
Un jardin côté rue [anciennement concours des balcons fleuris], organisation : règlement, livrets, photographies, correspondance (2015-2016, 2019).
823W/36
,
2015-2019
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - 14-34 rue Scandicci, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 06B0015.
487W/43/11
,
2006
déclaration de travaux
218 bis avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 90B2844.
191W/19/10
,
1990
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 119 avenue Jean-Lolive, exercice du droit de préemption : décision 1988-134 (page 1).
90W/21
,
4 mai 1988
décision du maire
Conseil municipal du 20 septembre 2012 : annexes n° 1-3 du plan de déplacement urbain d'Île-de-France.
653W/85
,
2012
Registre des délibérations. - Contentieux avec la SCI Rio Ipanema (page 78).
90W/21
,
23 juin 1988
délibération du conseil municipal
54 bis rue Denis-Papin : permis de construire.
43W/39/6
,
1967
permis de construire
83 avenue Jean-Lolive, modification d'une devanture commerciale : déclaration préalable DP 19B0083.
822W/14/5
,
2019-2020
déclaration préalable
Dossiers médicaux (de 44145 à 44829).
519W/94
,
2004
Registre des délibérations. - Achat d'une pompe à incendie (page 182).
986
,
11 février 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat et revente d'une baraque d'octroi (page 211R).
981
,
28 novembre 1873
délibération du conseil municipal
Arrêté concernant la réglementation de l´éclairage public : affiche.
1Fi/2447
,
16 janvier 1915
affiche
Registre des délibérations. - Demande de monsieur le commissaire de police (page 2).
991
,
12 février 1892
délibération du conseil municipal