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BIBH/URB/045
,
155
DAVONNEAU Marcel Louis
H/20
34 bis avenue Édouard-Vaillant : certificat d'urbanisme CU 00B0002.
503W/28/16
,
2000
certificat d'urbanisme
Hach tag
OAP/328
,
2017
peinture
8 rue Rouget-de-Lisle : permis de construire.
43W/150/5
,
1963
permis de construire
Bureaux 1 à 4 : listes électorales.
469W/135
,
03/2003
NÉDONCHELLE Maurice Édouard
H/23
34 bis avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 95B0030.
271W/24/5
,
1995-1996
déclaration de travaux
Dossiers des PLH : correspondance, documentation.
596W/13
,
07/2009-11/2009
Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique de POU à BRH.
660W/19
,
1997-2005
Registre des délibérations. - Location pour une durée de trois ans à compter du 15 octobre 1987 d'un appartement sis 3 rue Davoust à madame Miloudi : décision 1987-432 (page 56).
90W/19
,
29 octobre 1987
décision du maire
Conseil municipal du 28 mars 2000 : V - Marchés A, quatre dossiers techniques (travaux voirie et réseaux divers rues du Pré-Saint-Gervais, de la Distillerie, Diderot et Pommiers).
377W/11
,
28/03/2000
Récital Mozart à la bibliothèque Elsa-Triolet par des élèves et des professeurs du conservatoire : photographies.
814W/28
,
05/10/1990
Dossiers administratifs (AGO-AOU).
311W/1
,
1998
47 rue Denis-Papin, aménagement d'une salle de restaurant et d'un bloc sanitaire : permis de construire PC 80B0233.
129W/18/1
,
1980
permis de construire