Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remboursement de frais de fournitures scolaires (page 52).
7W/57
,
20 juin 1969
délibération du conseil municipal
Match de rugby féminin au stade Charles-Auray : photographies.
814W/624
,
1990
Réunion avec le Githec et son responsable Guy Benisti : photographies.
759W/2409
,
avril 1996
photographie
37-39 rue Rouget-de-Lisle, réhabilitation de 21 logements : permis de construire PC 83B0481/1.
129W/65/18
,
1983-1988
permis de construire
Registre des délibérations. - Redevance d'assainissement, exonération en cas de fuite d'eau (page 40).
190W/22
,
30 novembre 1989
délibération du conseil municipal
GIRARD François
H/20
Contrats n° 38 au n° 48.
653W/51
,
2011
Registre des délibérations. - Plan local de sécurité, projet de convention avec l'État (folio 20).
400W/6
,
3 février 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Droits de voirie du 2e semestre 1889 (page 213).
990
,
25 février 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrain par la société civile immobilière (SCI) Pantin-Paris Les Horizons, remboursement du coût de gros-oeuvre à la SCI (page 46).
90W/1
,
26 septembre 1975
délibération du conseil municipal
Bâtiment cuisine restaurant de Saint-Denis-d'Oléron, extension : marché de maîtrise d'oeuvre, dossier technique, procédure de marché.
136W/53
,
1988-1989
Interview de Jacques Isabet dans le studio radio de TSF 93 à Bobigny, dans les années 1990 : photographies.
759W/1078
,
[1990]-[2000]
photographie
Manufacture des Tabacs. - Rez-de-chaussée.
4FI/24/4
,
1957-1958
Échelle 1/2007e
131 rue du Bois, projet de construction et d'extension du bâtiment : permis de construire.
21W/3/16, 4Fi/638/1, 4Fi/638/2
,
1924
permis de construire