Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Agrandissement de la salle des fêtes : vote d'un crédit supplémentaire (page 748).
993
,
17 novembre 1899
délibération du conseil municipal
Salaires. Bordereaux préparatoires.
113W/17
,
03/1989-06/1989
166 rue Diderot : certificat d'urbanisme CU 91B2975.
503W/28/11
,
1991
certificat d'urbanisme
Registre des délibérations. - Concours de 1882 (page 291).
985
,
20 janvier 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mobilier scolaire (page 109).
983
,
29 décembre 1876
délibération du conseil municipal
Dépenses de fonctionnement de la ville : factures de Batecopro à Bioline.
700W/8
,
2014
GUITTER Victor Henri
H/22
Registre des délibérations. - Dépenses des aliénés pour 1879 (page 65).
985
,
12 août 1880
délibération du conseil municipal
Enlèvement des ordures ménagères, adjudication publique restreinte : affiche.
1Fi/3020
,
29 avril 1970
affiche
Registre des délibérations. - Cahiers des charges d'entretien des bâtiments communaux (page 384).
992
,
22 novembre 1895
délibération du conseil municipal
Dossiers individuels de congés longue maladie ou d'accidents du travail d'agents ayant quitté la mairie ou décédés (ANC-DAN).
373W/1
,
1983-1999
12. Pantin - Le square et le musée.
2FI/1042
carte postale N/B
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction d'un ensemble immobilier (parkings, bureaux, hôtel) au 141-159, avenue Jean-Lolive. - Échanges avec la société financière Rive Gauche : correspondance, étude des sols, plans, extraits cadastraux, procès-verbaux de délimitation, acte de vente, documentation, permis de construire (2000-2001). Expropriation de l'entreprise Framico et du Bazar de Pantin au 157-159, avenue Jean-Lolive : correspondance, enquête parcellaire, ordonnance d'expropriation, arrêté de cessibilité, documentation, estimation de préjudice (1990-1991).
474W/184
,
1990-2001
Registre des délibérations. - Affaire SCI Victor-Hugo, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1991-45 (page 3).
190W/26
,
7 mars 1991
décision du maire