Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
159W/67/4
,
1988-1989
permis de construire
Banlieues bleues. - Appel d'offres. Concours de maîtrise d'œuvre.
581W/47
,
1999-2008
Registre des délibérations. - Tarif des crèches municipales (page 364).
1008
,
30 décembre 1946
délibération du conseil municipal
Conférence de presse sur l'affaire SEMIP : rapport de la mission de contrôle.
197W/217
,
27/04/1984
Portrait de Colette Ruhl dans sa cuisine : photographies.
814W/732
,
1989
1 rue Gutenberg : déclaration de travaux DT 94B0027.
271W/27/9
,
1994
déclaration de travaux
Guerre de 1914-1918. - Réquisitions, ordres et reçus : circulaires, instructions, prestations, réquisitions d'usines.
H/12
,
1914-1920
Registre des délibérations. - Tarif de rachat des journées de prestations en nature pour l'entretien des voies communales et des chemins ruraux en 1963 (page 382).
7W/54
,
29 juin 1962
délibération du conseil municipal
Publication des rôles pour 1871 : affiche.
1Fi/1861
,
11 septembre 1871
affiche
103W
103W/1-13
,
1979-1990
12 rue Parmentier : permis de construire.
43W/145/6
,
1972
permis de construire
Plan d'occupation des sols (POS), élaboration. - Projet de 1976 : rapport de présentation, plans, règlement. Projet de 1978 : avis favorable du conseil municipal du 22 juin 1978. Projet de 1979 : dossier d'enquête publique, arrêté préfectoral.
363W/2
,
1976-1979
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 51, emprunt de 10000000 francs (page 97).
90W/9
,
19 juillet 1982
délibération du conseil municipal
Registres d'appel journaliers.
196Z/52
,
2011-2012
Registre des délibérations. - Augmentation du droit d'octroi de banlieue (page 577).
993
,
16 novembre 1898
délibération du conseil municipal