Toutes les ressources 74 461 résultats (38ms)
H/20
Registre des délibérations. - Immeuble sis 2 impasse d'Aubervilliers et avenue Édouard-Vaillant sans numéro, exercice du droit de préemption : décision 1989-150 (page 73).
190W/20
,
11 mai 1989
décision du maire
Immeuble du 18, rue Magenta et 28, rue Pasteur, dossier d'acquisition et de cession n° 85-017. Immeuble du 21, rue Magenta, dossier d'acquisition des lots 1-20-21 n° 93-161.
594W/49
,
1986-1994
Registre des délibérations. - Reprise de concessions décennales (page 271).
995
,
25 novembre 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) / commune de Pantin d'un F4 situé 20 avenue du Général-Leclerc : décision 1985-2 (page 49).
90W/13
,
1er mars 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Honoraires de monsieur Chemetov, architecte (page 19).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stock de charbon (page 363).
1001
,
15 février 1921
délibération du conseil municipal
Cours techniques, organisation : affiche.
1Fi/1575
,
1er octobre 1943
affiche
Bibliothèques. - Romain-Rolland : courriers, devis, notes, plan masse. Jules-Verne : courriers, devis, notes. Elsa-Triolet : plans.
174W/3
,
1967-1974
Immeuble sis 2 rue Sainte-Marguerite et 9 rue Magenta, charges de copropriété : comptes des charges, relevé général des dépenses, factures, notes d'honoraires, avis d'échéance, correspondance.
778W/6
,
2001-2011
18 avenue des Bretagnes : permis de construire.
21W/3/43, 4Fi/661
,
1933
permis de construire
Arrêtés de nomination. - Régie n°5: recettes du CMS Cornet, ticket modérateur et encaissement des paiements des soins infirmiers à domicile. Régie n°6 : régie de recettes au CMS Sainte Marguerite.
431W/31
,
1978
Prestations de vacances à la carte (hiver) : factures [classement par fournisseur]. Prestations pour la commission de Noël : factures [classement par fournisseur]. Cadeaux et livres de Noël, distribution : listes d'émargement.
831W/8
,
2018
Registre des délibérations. - Location de locaux au centre administratif : bail avec le centre d'information et d'orientation professionnelle (page 4).
90W/1
,
20 mars 1975
délibération du conseil municipal
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/107
,
05/03/1987