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Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port. - Projet de franchissement du canal par un pont, demande de financement FNADT : dossier de candidature, notes (2009-2010). Projet d’implantation du conservatoire à rayonnement départemental (CRD) : études, comptes rendus de réunion, notes (2012-2014). Projet de programmation d’infrastructures liées à la navigation de loisirs et de tourisme sur le canal : études, notes, correspondance (2009-2012). Diagnostic de pollution des sols : rapport (2004).

713W/18 , 2004-2010  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Étude foncière concernant le projet de ZAC (1991). Dossier de réalisation (1991). Étude financière concernant le projet de ZAC (1991). Plan d'aménagement de zone (PAZ) : délibérations, règlement d'aménagement de zone, correspondance (1991). Modification du PAZ : dossier de réalisation modificatif, notice préalable à la déclaration d'utilité publique, rapports, coupure de presse (1993-1994). Dossier de création (1991). Estimation des domaines concernant les immeubles des 65, 67 et 73, avenue Édouard-Vaillant et 16, rue Berthier (1991-1992).

474W/62 , 1991-1994