Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
136W/20
,
1986-1988
Registre des délibérations. - Soumission pour réfection de chaussées (page 360).
996
,
12 février 1908
délibération du conseil municipal
Subventions aux associations, lancement de la campagne et instruction des demandes : modèles de formulaire, de fiche d'instruction et de courriers, correspondance, accusés de réception, tableaux de bord, notes, délibérations.
747W/1
,
2017
Registre des délibérations. - Achat et prolongement d'une ruelle située entre deux maisons de la rue de Montreuil (page 140V).
975
,
10 novembre 1832
délibération du conseil municipal
9 rue Diderot : permis de construire.
21W/9/45, 4Fi/970/1, 4Fi/970/2
,
s.d.
permis de construire
Registre des délibérations. - Création d'un poste d'assistante sociale diplômée d'État (page 40).
90W/10
,
30 septembre 1982
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 28 novembre 2000 : cassette audio.
377W/77
,
28/11/2000
DERACHE Eugène Alexandre
H/18, H/20
Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port. - Projet de franchissement du canal par un pont, demande de financement FNADT : dossier de candidature, notes (2009-2010). Projet d’implantation du conservatoire à rayonnement départemental (CRD) : études, comptes rendus de réunion, notes (2012-2014). Projet de programmation d’infrastructures liées à la navigation de loisirs et de tourisme sur le canal : études, notes, correspondance (2009-2012). Diagnostic de pollution des sols : rapport (2004).
713W/18
,
2004-2010
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Étude foncière concernant le projet de ZAC (1991). Dossier de réalisation (1991). Étude financière concernant le projet de ZAC (1991). Plan d'aménagement de zone (PAZ) : délibérations, règlement d'aménagement de zone, correspondance (1991). Modification du PAZ : dossier de réalisation modificatif, notice préalable à la déclaration d'utilité publique, rapports, coupure de presse (1993-1994). Dossier de création (1991). Estimation des domaines concernant les immeubles des 65, 67 et 73, avenue Édouard-Vaillant et 16, rue Berthier (1991-1992).
474W/62
,
1991-1994
Centre de loisirs Joliot-Curie : formulaires de pré-inscriptions vacances de la Toussaint et de Noël (novembre-février) [ordre alphabétique].
672W/28
,
2013-2014
Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 150 à 199).
678W/10
,
2015
Liste électorale générale : registre (ROB-Z).
346
,
1976-1978
Registre des délibérations. - Assurance bris de machine, avenant n° 9 à la police n° Z 40531 La Neuchateloise - Gay pour régularisation des mouvements intervenus en 1994 et 1995 : décision 1995-98 (folio 87 verso).
400W/9
,
26 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 25), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 44).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal