Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
726W/35
,
1973-2017
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/24
,
2015-2022
.pdf et .odt
Concert de la classe d'André Mouret : enregistrement sur bande magnétique (1AV541).
540W/26
,
12/12/1988
MILCENT Victor Armand
H/18
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/228
,
2014-2021
.pdf et .odt
49, rue du Pré-Saint-Gervais, péril sur le mur et le pignon : constat, expertise, arrêté.
631W/59
,
2009-2011
Registre des délibérations. - Construction des murs du cimetière : modification du cahier des charges (page 117R).
978
,
26 mai 1857
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparation de la rue de Paris (page 38).
979
,
17 février 1860
délibération du conseil municipal
7. Pantin - Aux Quatre-Chemins (pharmacie).
2FI/888
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue Magenta et 11 rue Lapérouse (lot 15), exercice du droit de préemption : décision 1990-231 (page 73).
190W/24
,
1er octobre 1990
décision du maire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - 14 rue Scandicci, aménagement de bureaux aux 20e et 21e étages de la tour Essor : permis de construire 79-187.
487W/32/4
,
1979
permis de construire
Registre des délibérations. - Avis sur les comptes de gestion du receveur municipal (page 67).
7W/61
,
12 octobre 1973
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/461
,
2006-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Chapelle Sainte-Marthe : avis (page 195).
986
,
14 mars 1884
délibération du conseil municipal
28 rue Davoust : déclaration préalable DP 17B0125.
743W/6/5
,
08/11/2017-08/05/2018
déclaration préalable