Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
408W/211
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1992-1996
Registre des délibérations. - Fixation de l'effectif du personnel communal (page 34).
90W/9
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25 février 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Questions (page 245).
988
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17 juin 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien d'un ascenseur à la maternelle Jacqueline-Quatremaire, contrat Ascenseurs Soretex : décision 1987-139 (page 71).
90W/17
,
26 mars 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Demande d'autorisation de la congrégation des sœurs de Saint-Vincent de Paul (page 367).
994
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5 novembre 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Impositions extraordinaires sur les chemins vicinaux de la commune (page 44).
980
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20 octobre 1868
délibération du conseil municipal
DAVID Félix Léon
H/20
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 09-231 à 09-280.
594W/24
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2009
Kemal
BIBH/ART/019
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95
Saison culturelle 1992-1993. - Organisation de manifestations : 20 ans de l'École nationale de musique (ENM), Noël Pierre Chêne (spectacle pour enfants), Musiques à l'encre fraîche, concert de professeurs de l'ENM pour les petits et les grands, opéra Les Noces de Figaro (ENM), Festival de Saint-Denis, concerts de jazz, concert estival, Fête de la musique.
290W/8
,
1992-1993
1465. Pantin - Avenue Édouard-Vaillant prise de la place de la Mairie.
2FI/852
carte postale N/B
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1968 à 2014.
725W/124
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2017
Conseil municipal, dossier de séance du 18 mars 1999 (I Affaires financières, II Urbanisme et affaires foncières, IV Affaires socio-culturelles, V Marchés (A à E), VI Affaires techniques (A à G), VII Personnel, VIII Affaires diverses).
355W/5
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18/03/1999
Effectifs scolaires. - Primaire Sadi-Carnot, maternelles Leclerc et Liberté : liste des élèves.
60W/3
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1986-1987
PETITJEAN Louis Étienne
H/21